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Marques déposées par la société DOMAINE LA ROQUETTE
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DOMAINE LA ROQUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROQUETTE
DOMAINE LA ROQUETTE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
92404473
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022

Présentation de la marque DOMAINE LA ROQUETTE

Déposée le 6 février 1992 par la société DOMAINE LA ROQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA ROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société DOMAINE LA ROQUETTE domicilié(e) 2 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 711 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LA ROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LA ROQUETTE est expirée depuis le 6 février 2022.

DOMAINE LA ROQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA ROQUETTE


DOMAINE LA ROQUETTE, Société Civile d'Exploitation Agricole - 2 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 338711104


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157701 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213774 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de proprié n°252573 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489239 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 30 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720438 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA ROQUETTE"